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Préface de l'édition 2007
Préface, 1ère édition


Termes liés au commerce
international et à l'OMC

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Index

Organisations, accords et
groupes internationaux

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Index

Acronymes

A

ACCT
Agence de coopération culturelle et technique

ACICI
Agence de coopération et d’information pour le commerce international

ACP
Groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

ACWL
Centre consultatif sur la législation de l’OMC

AEC
Association des Etats de la Caraïbe

AELE
Association européenne de libre-échange

AGOA
Loi sur la croissance et les possibilités économiques de l’Afrique

AIF
Agence intergouvernementale de la Francophonie

ALADI
Association latino-américaine d’intégration

ALEEC
Accord de libre-échange d'Europe centrale

ALENA
Accord de libre-échange nord-américain

ANASE
Association des nations de l’Asie du Sud-Est

ANZCERTA ou CER
Accord commercial de rapprochement économique entre l’Australie et la Nouvelle-Zélande

APE
Accords de Partenariat Économique

APEC
Coopération économique de la zone Asie-Pacifique

ASACR
Association sud-asiatique de coopération régionale

ATPA
Loi relative aux préférences commerciales en faveur des pays andins

B

BAD
Banque africaine de développement
Banque asiatique de développement

BAfD
Banque africaine de développement

BAsD
Banque asiatique de développement

BDI / Bases de données LTC
Base de données intégrée et Base de données sur les listes tarifaires codifiées

BEI
Banque européenne d’investissement

BERD
Banque européenne pour la reconstruction et le développement

BESNUB
Bureau économique et social des Nations Unies à Beyrouth

BID
Banque interaméricaine de développement
Banque islamique de développement

BIRD
Banque internationale pour la reconstruction et le développement

BITV
Bureau international des textiles et des vêtements

C

CAA
Convention relative à l’aide alimentaire

CAFTA
Accord de libre-échange Etats-Unis - Amérique centrale

CAN
Communauté andine

CAREC
Programme de coopération économique régionale en Asie centrale

CARICOM
Communauté et Marché commun des Caraïbes

CARIFTA
Zone de libre-échange des Caraïbes

CCAMLR
Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique

CCC
Convention sur le commerce des céréales

CCD
Conseil de coopération douanière

CCI
Centre du commerce international
Chambre de commerce internationale

CCNUCC
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

CDB
Convention sur la diversité biologique

CE
Communauté européenne
Communautés européennes

CEA
Commission économique pour l’Afrique
Communauté économique africaine

CEAEO
Commission économique pour l’Asie et l'Extrême-Orient

CEAO
Commission économique pour l’Asie occidentale

CEA-ONU
Commission économique des Nations Unies pour l’Afrique

CECA
Communauté européenne du charbon et de l’acier

CEDEAO
Communauté économique des Etats d’Afrique de l’Ouest

CEE
Communauté économique européenne
Commission économique pour l’Europe

CEE-ONU
Commission économique des Nations Unies pour l'Europe

CEI
Communauté des Etats indépendants

CEMAC
Communauté économique et monétaire d’Afrique centrale

CEMN
Coopération économique de la mer Noire

CEPALC
Commission économique pour l’Amérique latine et les Caraïbes

CEPALC-ONU
Commission économique des Nations Unies pour l’Amérique latine et les Caraïbes

CESAO
Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale

CESAO-ONU
Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie occidentale

CESAP
Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique

CESAP-ONU
Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et le Pacifique

CFC
Fonds commun pour les produits de base

CIC
Conseil international des céréales

CICTA
Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique

CIEL
Centre pour le droit de l’environnement international

CIRDI
Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements

CITES
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

CNC
Comité des négociations commerciales

CNUCED
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement

CNUDCI
Commission des Nations Unies pour le droit commercial international

CNUED
Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement

COMESA
Marché commun de l’Afrique de l’Est et de l’Afrique australe

D

DNP
droit de négociateur primitif

DR-CAFTA
Accord de libre-échange entre l’Amérique Centrale, la République dominicaine et les Etats-Unis

E

EAV
équivalent ad valorem

ECOSOC
Conseil économique et social des Nations Unies

EDIC
Étude diagnostique sur l’intégration du commerce

EEE
Espace économique européen

EURATOM
Communauté européenne de l’énergie atomique

F

FAO
Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture

FED
Fonds européen de développement

FIATA
Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés

FMI
Fonds monétaire international

G

GATT
Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

G-6
Groupe des Six

G-7
Groupe des Sept

G-8
Groupe des Huit

G-10
Groupe des 10

G-15
Groupe des 15

G-20
Groupe des 20

G-33
Groupe des 33

G-77
Groupe des 77

G-90
Groupe des 90

GRULAC
Groupe des pays d’Amérique latine et des Caraïbes

I

IBC
Initiative concernant le Bassin des Caraïbes

ICITO
Commission intérimaire de l’Organisation internationale du commerce

ICTSD
Centre international de commerce et de développement durable

IDA
Association internationale de développement

IDLO
Organisation internationale de droit du développement

IFIA
Fédération internationale des agences d’inspections

IICA
Institut inter-américain de coopération dans l’agriculture

IIDD
Institut international de droit du développement
Institut international du développement durable

Incoterms
Termes commerciaux internationaux

ISO
Organisation internationale de normalisation

J

JITAP
Programme intégré conjoint d’assistance technique

L

LRTAP
Convention sur la pollution atmosphérique à longue distance

M

MERCOSUR
Marché commun du Sud

MIGA
Agence multilatérale de garantie des investissements

MSG
Groupe du Fer de lance mélanésien

MSS
Mécanisme de sauvegarde spéciale

N

NEPAD
Nouveau partenariat pour le développement de l’Afrique

NPF
Traitement de la nation la plus favorisée

O

OAMPI
Office africain et malgache de propriété industrielle

OAPI
Organisation africaine de la propriété intellectuelle

OCDE
Organisation de coopération et de développement économiques

OCE
Organisation de coopération économique

OCI
Organisation de la Conférence islamique

OCS
obligations commerciales spécifiques

OECO
Organisation des Etats des Caraïbes orientales

OGM
Organisme génétiquement modifié

OIC
Organisation internationale du commerce
Organisation internationale du café

OIE
Office international des épizooties

OIF
Organisation internationale de la francophonie

OIG
Organisation intergouvernementale

OIS
Organisation internationale du sucre

OIT
Organisation internationale du travail

OITB
Organisation internationale des bois tropicaux

OMC
Organisation mondiale du commerce

OMD
Organisation mondiale des douanes
Objectifs du millénaire pour le développement

OMPI
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

OMS
Organisation mondiale de la santé

OMT
Organisation mondiale du tourisme

ONG
Organisation non gouvernementale

ONU
Organisation des Nations Unies

ONUDI
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel

OPEP
Organisation des pays exportateurs de pétrole

OUA
Organisation de l’Unité africaine

OVM
Organisme vivant modifié

P

PACER
Accord du Pacifique sur le resserrement des relations économiques

PDSL
Pays en développement sans littoral

PEID
Petits États insulaires en développement

PICTA
Accord commercial des pays insulaires du Pacifique

PIF
Forum des Iles du Pacifique

PMA
Pays les moins avancés

PNUD
Programme des Nations Unies pour le développement

PNUE
Programme des Nations Unies pour l’environnement

PSESE
Pacte de stabilité pour l’Europe du Sud-Est

R

RCD
Coopération régionale pour le développement

RNM
Mécanisme régional de négociation des Caraïbes

S

SACU
Union douanière d’Afrique australe

SADC
Communauté de développement de l’Afrique australe

SADCC
Conférence de coordination pour le développement de l’Afrique australe

SELA
Système économique latino-américain

SFI
Société financière internationale

SGS
Société générale de sécurité

SIECA
Secrétariat de l’intégration économique centraméricaine

SPARTECA
Accord de coopération commerciale et économique pour la région Pacifique Sud

SPECA
Programme spécial pour les économies d‘Asie centrale

SYDONIA
Système informatisé de gestion de douane

T

TARIC
Tarif intégré des Communautés européennes

TIR
Transports routiers internationaux

U

UA
Union africaine

UDEAC
Union douanière et économique de l’Afrique centrale

UE
Union européenne

UEMOA
Union économique et monétaire ouest-africaine

UICN
Union internationale pour la conservation de la nature et des ressources naturelles

UIT
Union internationale des télécommunications

UNITAR
Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche

UPOV
Union internationale pour la protection des obtentions végétales

W

WWF
Fonds mondial pour la nature

Z

ZEP
Zone d’échanges préférentiels des Etats de l’Afrique de l’Est et de l’Afrique australe

ZLEA
Zone de libre-échange des Amériques

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Copyright © Agence de coopération et d’information pour le commerce international (ACICI) 2003

Première édition 2003
Edition révisée 2007

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